Laboratoire de recherche


Informations pratiques

DIRECTEUR :
Michel BRUNO
Mél : michel.bruno@univ-lehavre.fr

DIRECTEURS ADJOINTS :

Fabien BOTTINI
Mèl : fabienbottini@yahoo.fr

Jean-Marc ROY
Mèl : jean-marc.roy@univ-lehavre.fr

RESPONSABLES D’AXES DE RECHERCHES :

Droits fondamentaux : Fabien BOTTINI
Relations internationales : Pierre CHABAL
pierrechabal@yahoo.fr
Droit de la mer et des activités maritimes : Claire HUMANN
cxhumann@orange.fr

SECRÉTARIAT :

Nathalie ZEMIAC
nathalie.zemiac@univ-lehavre.fr
Horaire : 7h45-12h30
et 13h30-17h15
fermeture 12h30 le vendredi

Téléphone : 02 32 74 41 20

Mél : lexfeim@univ-lehavre.fr

ADRESSE POSTALE :

Université le Havre Normandie
25 rue Philippe Lebon
BP 1123
76063 Le Havre cedex
France

Rechercher


Nos tutelles


Accueil > Publications

PUBLICATIONS

par AdminCETTIC - publié le , mis à jour le

Fabien BOTTINI
TRAVAUX DE RECHERCHE

1. Liste classée des publications
- 1.1 Articles dans des revues étrangères à comité de lecture
1°) « The roots of the French Welfare State », Jurisprudentija, Vilnius (Lituania), 2013-20/2. 643–662
2°) « C’est grave docteur ? À propos du caractère “schizophrénique” de la notion de dignité humaine », Pensar, Fortaleza (Brésil), 2013-18. 98-121
3°) « Avancées et limites de la protection des droits de l’homme en Europe », Jurisprudentija, Vilnius (Lituania), 2014-21/4. 988–1002
4°) « La loi démocratique à l’épreuve de la loi du marché ? Réflexions à partir de la crise de la conception politique de la séparation des pouvoirs en Europe », Pensar, Fortaleza (Brésil), 2015-20. 2317-2150
5°) « La frontière communale à l’épreuve de l’intercommunalité. La revanche de Thouret ? », Academic Journal of Nawroz University (à paraître).
- 1.2 Articles dans des revues nationales à comité de lecture
1.2.1 Articles de doctrine
1°) « La responsabilité personnelle des magistrats », RRJ 2006-4. 2193-2220
2°) « La juridictionnalisation du régime disciplinaire des agents publics », RDP 2007-5. 1179-1205
3°) « La promulgation des lois parlementaires », RFDC 2008-76. 761-784
4°) « Identité constitutionnelle de la France et réforme territoriale », AJDA 2011-33. 1876-1879
5°) « La démocratie participative dans la révision constitutionnelle de 2008 : liberté politique ou simple droit procédural ? », RRJ 2012-3. 1187-1193
6°) « Les Centres départementaux de gestion : leur évolution et ses enseignements », RLCT 2013-8. 35-38
7°) « Service public et droit communautaire de la concurrence », RLCT 2013-94. 36-42
8°) « Le projet de loi relatif à la déontologie et aux droits et aux obligations des fonctionnaires », RRJ 2013-4. 1791-1798
9°) « L’impact du New public management sur la réforme de la Fonction publique territoriale », RLCT 2014-97. 18-22
10°) « L’impact du New public management sur la réforme territoriale », RFDA 2015-4.717-725
11°) « La mutualisation des services au sein du bloc communal : entre impératif institutionnel et casse-tête organisationnel », AJDA 2016-3. 138-152
12°) « Le Code des relations entre le public et l’administration, un aboutissement ? », BJCT 2016-9/16. 566-570
13°) « La VIe République : fausse solution à de vrais problèmes ? », RRJ 2016-5. 1778-1788
14°) « La valorisation économique du domaine public maritime : un levier de croissance prometteur pour l’économie bleue », DMF 2018-801. 365 s.
15°) « La liberté d’entreprendre des collectivités territoriales », Pouvoirs locaux 2018-112. 111
16°) « Les tiers-lieux administratifs, nouvelle forme d’externalisation de l’action publique ? »,
RFFP 2018-144. 287
17°) « L’État gendarme aujourd’hui : réalité ou fiction ? », RFFP 2019-146. 127
18°) « Entre vraie-fausse nouveauté et nouvelle forme d’externalisation de l’action publique, quel statut juridique pour les tiers-lieux ? », RFFP 2019-148. 111
19°) « Du service (pour le) public aux services par le public ? Les enseignements des tiers-lieux dans l’apparition d’un crowdsourcing “à la Française” », JCP-A 2019-50
1.2.2 Note ou commentaire d’arrêt
1°) Note sous CE Ass. 16.7.2007, Sct Tropic Travaux Signalisation, CRDF 2007-6. 161-172
2°) Note sous CE 12.12.2007, Sire, RRJ 2009-1. 509-522
3°) Note sous CE 12.12.2007, Sire et CE 16.5.2008, Dpt du Val-de-Marne, RDP 2010
4°) « Le droit constitutionnel de l’environnement ne vaut pas cristallisation des règles issues de la loi ”littoral”. Commentaire sous CC 772 DC du 15.11.2018, Loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique », DMF 2019-811. 10
5°) « Les pouvoirs du juge judiciaire face à l’occupation sans titre d’une voie publique desservant un port fluvial : entre continuité et nouveauté », note sous Cass. com. 4.7.2019, Cne de Cergy, Pourvoi nº 18-21.147 », DMF 2019-817. 846.
- 1.3 Ouvrages individuels et direction d’ouvrages collectifs
1.3.1 Ouvrages individuels
1°) La protection des décideurs publics face au droit pénal, LGDJ 2008
2°) Le service public du développement économique, LGDJ 2019
3°) L’action économique des collectivités publiques : ses enjeux, son droit, ses acteurs, Institut Universitaire Varenne-Légitech - Ouvrage honoré du soutien de la Mission de recherche droit et justice (à paraître en février 2020)
4°) Les immunités politico-administratives à l’épreuve de la nouvelle rationalité économique, LGDJ 2020 (peut-être en co-édition avec Legitech, ouvrage en cours d’écriture)
5°) Le Léviathan face à Mammon. Essai sur l’économicisation du droit public, Mare & Martin 2020 (ouvrage en cours d’écriture)
1.3.2 Ouvrages collectifs
1°) (dir.), L’État interventionniste, Paris, L’Harmattan 2012
2°) (dir.), L’évolution des modes de financement de l’action publique, L’Harmattan 2014
3°) (co-dir.), Le régionalisme et ses limites. Regards croisés franco-kazakhs, Peter Lang 2015
4°) (dir.), Néolibéralisme et droit public, Mare & Martin 2017
5°) (dir.), Néolibéralisme et américanisation du droit, Mare & Martin 2019 - Manifestation honorée du soutien de la Mission de recherche droit et justice
6°) (dir.), Droits fondamentaux et crise(s) des solidarités, L’Harmattan 2019
7°) (co-dir.), Les relations UE, pays ACP et PTOM : vers la fin d’un cycle, Nouméa, L’Harmattan (à paraître début 2020)
8°) (dir.), La police de la liberté en économie de marché. Quelle(s) contrainte(s) pour quelle(s) liberté(s) ?, Legitech (à paraître fin 2020 - Manifestation honorée du soutien de la Mission de recherche droit et justice)
- 1.4 Chapitres d’ouvrages
1°) « Le New Public Management : facteur d’un alignement des fonctions publiques américaine et française sur le droit commun du travail ? », in Amine S. (dir.), Les politiques du marché du travail face à la crise économique : vers une convergence internationale, Québec, PUL 2013, p. 175-196
2°) « The legal aspects of the public enterprises. Considerations based on a comparative study of French, European and American laws », in Bernier L. et a. (dir.), State-owned enterprises in the 21st century, Ottawa, Routledge, 2020 (à paraître)
- 1.5 Actes publiés de conférences internationales, congrès et colloques...
1°) « Bilan des 18 premiers mois d’application de la Charte de l’environnement », in de Raulin A. et Saad G. (dir.), Droits fondamentaux et protection de l’environnement, Beyrouth, Alnajoie 2008
2°) « Le Gouvernement “damne le Pion” (à propos de la substitution des Assistants d’Éducation aux Maîtres d’Internat - Surveillants d’Externat) », in Lebreton G. (dir.), Crises sociales et droits fondamentaux en 2005-2006, L’Harmattan 2008
3°) « À bas Edvige ! Vive… Edvirst ? », in Lebreton G. (dir.), Sarkozysme et droits fondamentaux, L’harmattan 2011
4°) « L’État, la régulation et l’idée de moralisation », in Bottini F. (dir.), L’État interventionniste, L’Harmattan 2012
5°) « La démocratie participative dans la révision constitutionnelle française du 23 juillet 2008 », in Lebreton G. (dir.), La démocratie participative, L’Harmattan 2013
6°) « Réforme territoriale et identité constitutionnelle de la France », in Lebreton G. (dir.), Crises d’identité et droits fondamentaux, L’Harmattan 2013
7°) « L’évolution des modes de financement des SPA et des SPIC », in Bottini F. (dir.), Les évolutions des modes de financement de l’action publique, L’Harmattan 2014
8°) « Le service public français face au service d’intérêt général communautaire », in Chabal P. (dir.), Les concurrences interrégionales, Peter Lang 2015
9°) « Mutualisation des services en France au sein de l’intercommunalité : nécessités et aberrations », in Saad G. (dir.), L’interprétation des textes juridiques, Beyrouth, Alnajoie 2015
10°) « Le New public management, version “new look” du système de l’emploi ? », in Bottini F., Chabal P. et Gaba H. (dir.), Le régionalisme et ses limites, Peter Lang 2016
11°) « L’américanisation de la Fonction publique française », in Chabal P. (dir.), Mutations de société : réponses du droit national ou régional ?, Peter Lang 2017
12°) « Le néolibéralisme et l’“utilitarisation du droit public. Avant-propos », in Bottini F. (dir.), Néolibéralisme et droit public, Mare & Martin 2017
13°) « La conception française de la séparation des pouvoirs à l’épreuve de la rationalité économique », in Bottini F. (dir.), Néolibéralisme et droit public, Mare & Martin 2017
14°) « The lessons for regionalism of the genesis of the European Service d’Intérêt Général (GIS) », in Chabal P. et a. (dir.), On The Asian and European Origins of Legal and Political Systems, Peter Lang 2018
15°) « Modèle, contre-modèle, anti-modèle ? à propos du phénomène d’“économicisation du droit” parti des États-Unis. Avant-propos », in Bottini F. (dir.), Néolibéralisme et américanisation du droit, Mare & Martin 2019
16°) « Le coq français se prendrait-il pour le pygargue américain ? Réflexions sur la construction
d’un État stratège de l’économie », in Bottini F. (dir.), Néolibéralisme et américanisation du droit, Mare & Martin 2019
17°) « Le solidarisme à l’épreuve de la Constitution économique de la France », in Bottini F. (dir.), Droits fondamentaux et crise(s) des solidarités, L’Harmattan 2019
18°) « La valorisation économique du domaine public maritime : un atout pour l’économie bleue ? », in Guillet N. et Jude J.-M., Le droit des activités maritimes et portuaires, IUV 2019
19°) « La contribution de l’accord de Cotonou à l’introduction d’une Constitution économique dans les États ACP », in Bottini F. et a. (dir.), Les relations entre l’Union européenne, les pays ACP et les PTOM. La fin d’un cycle », L’Harmattan 2020
20°) « Du service public du développement économique au service public du développement (économique) durable ? », in Roy J.-M. et Bruno M., Nature et souveraineté, Legitech 2020 (à paraître)
- 1.6 Autres
1.6.1 Conférences, congrès, colloques, journées d’études non publiées...
1°) « La responsabilité pénale des décideurs publics », in École doctorale droit-Normandie, Journée d’étude du 28 septembre 2006
2°) « La promulgation des lois parlementaires », in École doctorale droit-Normandie, Journée d’étude du 25 septembre 2008
3°) « La banalisation des compétences à la carte des territoires », in Charles-Le Bihan D. (dir.), Libertés locales et décentralisation, Colloque des 27 et 28 septembre 2012 (Université de Rennes II)
4°) « L’évolution du cadre juridique des CDG », in FNCDG (dir.), L’évolution des missions obligatoires des Centres départementaux de gestion, Journée d’étude du 31 mai 2013 (Assemblée nationale)
5°) « Les avancées et les limites de la protection des droits de l’homme en Europe », in Galuyte D. (dir.), La CESDH, quel bilan ?, Colloque du 16 mai 2014 (Parlement de Vilnius, Lituanie)
6°) « Les transformations de l’action publique locale », in FNCDG, La prévention des risques professionnels dans la Fonction publique territoriale, Journée d’étude des 4-5 juin 2015 (Toulouse)
7°) « La mutualisation des services dans le bloc communal », in CDG 63 (dir.), La mutualisation des services, Journée d’étude du 14 octobre 2015 (Clermont-Ferrand)
8°) « La loi NOTRe : ses apports et ses limites », in Syndicat national des Directeurs généraux des Collectivités territoriales (dir.), Actualité de la réforme territoriale, Séminaire du 20 novembre 2015 (Honfleur)
9°) « Impacts juridiques, humains et managériaux d’une mutualisation sur les agents territoriaux », in CDG 76 (dir.), Territoriales de Normandie, Journée d’étude du 26 novembre 2015 (Rouen)
10°) « L’alignement du droit de la Fonction publique sur le droit commun du travail et ses limites », in FNCDG (dir.), Table ronde sur l’évolution du statut des fonctionnaires du 22 janvier 2016 (Paris)
11°) « Les facteurs explicatifs du mouvement de libéralisation des services. Réaction », in Adalid S. et Nivard C. (dir.), L’intégration européenne et les droits sociaux, Workshop du 30 novembre 2016 (Université de Rouen)
12°) « Les impacts territoriaux de l’entreprise publique et du SIEG Européens », in Potvin-Solis L. (dir.), Le territoire en droit européen, 30 novembre – 1er décembre 2017 (Université de Nancy)
13°) « Les tiers-lieux : radioscopie d’une catégorie juridique en construction », in Charles-Le Bihan et a., Quelles centralités hors des métropoles, 22-23 mars 2018 (Université Rennes II)
1.6.2 Tribunes, brèves, actualités parues sur le site Légibase des éditions Berger-Levrault
1.6.2.1 Veille juridique et prospectives (3 000 à 3 500 caractères, espaces compris)
Veille juridique :
1°) « Les nouvelles règles relatives aux dons de jours de repos non utilisés »
2°) « Quelles sont les principales leçons de la 4e édition du baromètre HoRHizons sur les politiques RH des administrations locales ? »
3°) « Des “pseudo mesures” en faveur du pouvoir d’achat dans la Fonction publique ? »
4°) « 35h dans la Fonction publique territoriale : une façon de compenser 32 000 des 70 000 départs à la retraite non remplacés ? »
5°) « Les acquis, les projets et les revendications du CNFPT vus par son président »
6°) « Les travailleurs sociaux montent en catégorie A »
7°) « Conservation des droits à congés acquis au titre d’un compte épargne-temps en cas de mobilité́ des agents dans la fonction publique »
8°) « L’agent public peut-il lancer toutes les alertes ? »
9°) « L’action récursoire de la commune contre la faute personnelle d’un maire et ses limites »
10°) « Application de la jurisprudence Danthony à la convocation du Conseil de discipline »
11°) « Le nouveau répertoire des métiers du CNFPT »
12°) « Le simple renvoi à un document extérieur ne suffit pas à motiver une décision de sanction disciplinaire » (CAA Marseille 8 octobre 2019 req. n°18MA03498)
13°) « Le statut de garde champêtre à l’épreuve du continuum de sécurité (Réponse de M. le ministre de l’Intérieur à la question écrite n°17628 de M. Benjamin Dirx, JO de l’Assemblée nationale du 15 octobre 2019) »
14°) « Illustration du critère de distinction entre un agent vacataire et un agent contractuel de l’administration (CAA de Bordeaux 26.11.2019, Mme D…, req. n° 17BX02790) »
15°) « Recevabilité d’un recours pour excès de pouvoir contre la mutation d’office d’un agent public (CAA de Versailles 7.11.2019, M. D… C…, req. n° 17VE01344) »
16°) « Vade mecum des motifs de non renouvellement d’un contractuel (CE 19.12.2019, Commune du Vésinet, req. n° 423685) »
17°) « Maire et secrétaire de mairie ? Non : maire ou secrétaire de mairie (Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales à la question écrite n° 13343 de Mme Christine Herzog, JO du Sénat 9 janvier 2020) »
Prospective :
1°) « L’impossible harmonisation du statut des aides-soignants dans les trois fonctions publiques ? »
2°) « Vers des réductions de charges sur les heures complémentaires et supplémentaires dans la Fonction publique territoriale »
3°) « Protocole égalité homme-femme : vers une suppression du jour de carence pour tous les congés maladie intervenant pendant une grossesse ? »
4°) « La sagesse ne serait-elle plus “fille de l’âge” ? A propos de la proposition de loi du sénateur Michel Raison de supprimer le bénéfice de l’âge en cas d’égalité des suffrages entre deux listes »
1.6.2.2 Évènement (6 000 à 8 000 caractères, espaces compris)
1°) « Vers un vrai-faux régime universel de retraite ? »
2°) « La 10e rencontre interrégionale des dirigeants territoriaux de Normandie »
3°) « Retour sur la 11e rencontre interrégionale des dirigeants territoriaux de Normandie »
1.6.2.3 Focus (15 000 à 20 000 caractères, espaces compris)
1°) « Manager dans la Fonction publique territoriale aujourd’hui ou l’art du bricolage »
2°) « Le networking assisté par l’intelligence artificielle : LA solution d’avenir aux problèmes de recrutement dans la territoriale ? »
3°) « Devoir de réserve et règles de communication. Les bons réflexes à avoir à l’approche des élections municipales de 2020 »
1.6.2.4 Interview (15 000 à 20 000 caractères, espaces compris)
1°) « Réforme de la fonction publique : le point de vue de Philippe Laurent, président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale »
2°) « Regard d’un DGS sur l’impact de la réforme de la fonction publique dans son versant territorial : par Emmanuel Gros, Vice-président national en charge des fonctions de direction générale et management du SNDGCT »

Michel BRUNO
Articles publiés ou à paraître depuis 2015 8 publiés et 4 à paraître :

1° « L’américanisation du droit de l’Union européenne » in « Néolibéralisme et américanisation du droit » ; éditions Mare et Martin ; Coll. Droit public ; sous la direction de Fabien Bottini ; p 379 à 388 ; Paris ; 2019.

2° « La crise européenne des migrants : La faillite du système Schengen » : in « Droits fondamentaux et crise(s) des solidarités » ; éditions L’Harmattan ; Coll. Le droit aujourd’hui ; sous la direction de Fabien Bottini ; p 121 à 132 ; Paris ; 2019.

3° « Les accords entre l’Union européenne et la République Kirghise » in « Les actes du colloque sur les républiques d’Asie centrale en 2018 » éditions Peter Lang sous la direction de Pierre Chabal ; à paraître.

4°« Les personnes : Les oubliées de la procéduralisation du droit du marché intérieur de l’Union européenne ? » in « La procéduralisation du droit du marché intérieur de l’Union européenne » ; éditions Presses universitaires de Rennes ; sous la direction de Sébastien Adalid et de Frédérique Michéa ; à paraître.

5° « Les accords entre l’Union européenne et la République du Togo » in « Les actes du colloque de Lomé sur les accords ACP-CE-UE : Bilan et possibilités » ; éditions Peter Lang ; sous la direction d’Arnaud de Raulin ; à paraître.

6° « Pour un meilleur fonctionnement et une meilleure intégration de l’Union européenne » in « Les actes du colloque Europe-Asie des juristes » à Almaty en avril 2019 ; éditions Peter Lang ; sous la direction de Zhuldyz Sairambaeva et de Pierre Chabal ; à paraître.

7°« The principles underlying the construction of the european Union are being flouted” ; in “On the Asian and European origins of legal and political systems : Views from Korea, Kazakhstan and France” ; sous la direction de Tai-Uk Chung, Zhuldyz Sairambaeva et Pierre Chabal ; éditions Peter Lang ; Coll. Cultures juridiques et politiques vol. 13 ; p 201 à 212 ; Bruxelles ; 2018.
Cet article existe aussi en version française.

8°« Les frontières dans l’espace Schengen » in « Mutations de société et réponses du droit : Perspectives franco-asiatiques comparées » ; sous la direction de Sagyngaliy Aidarbayev, Pierre Chabal et Zhuldyz Sairambaeva ; éditions Peter Lang ; Coll. Cultures juridiques et politiques vol. 11 ; p 237 à 248 ; Bruxelles ; 2017.

9°« L’impact du budget de l’Union européenne sur les politiques publiques » in « Néolibéralisme et droit public » ; éditions Mare et Martin ; Coll. Droit public ; sous la direction de Fabien Bottini ; Paris ; 2017.

10°« Les limites à l’intégration dans l’Union européenne » in « Le régionalisme et ses limites : regards croisés franco-kazakh » sous la direction de Fabien Bottini, Harold Gaba et Pierre Chabal ; éditions Peter Lang ; Coll. Cultures juridiques et politiques vol. 8 ; p 71 à 84 ; Bruxelles ; 2016.
Cet article a été publié en russe en 2017 par les Presses de l’université Al Farabi d’Almaty au Kazakhstan (traduction Jeanie Manabaeva).

11°« Les accords entre l’Union européenne et la Mongolie : Bilan et perspectives » in Public administration studies n°1(17)-2016 ; sous la direction de Violeta Puscasu et de Pierre Chabal ; Presses universitaires de Galati ; Roumanie 2016.

12° « Agreements between the Republic of Kazakhstan and the European Union” in “Contemporary Political Society Review” ; winter 2015 vol. 3 number 1 ; Special issue : “The limits of Regional Cooperation” ; p 216 à 227 ; direction Turtogtokh Janar and Pierre Chabal.
Cet article existe aussi en version française.

Pierre CHABAL
I - Recherche et publications (en français et en anglais, les autres langues sont des traductions)

- 1 - Ouvrages en nom propre

(en rédaction) L’Asie sino-postsoviétique « et / face aux / dans » les théories des relations internationales, en discussion avec les éditions Peter Lang, Bruxelles
(en rédaction) The integration of rivalries : building a region among neighbours after the war L’intégration des rivalités : construire une région entre voisins après la guerre, en discussion avec les éditions Peter Lang, Bruxelles
(en projet) The Afghan crossroad in the « new Asia » after 2014 / Le carrefour afghan dans la « nouvelle Asie » après 2014, en préparation après le Congrès Asie-Pacifique de septembre 2015 (Paris, atelier tenu) et l’IPSA 2016 (panel accepté)
Des conditions de l’efficacité ministérielle dans le changement de politiques publiques en France, au Royaume-Uni, en Espagne et en Allemagne, thèse de doctorat. Lille, Éditions du Septentrion, 2000, 786 p. et 349 p. d’annexes - ISBN 2-284-02687-4

- 2 - Ouvrages dirigés

1. (en français) L’Organisation de coopération de Shanghai et la construction de « la nouvelle Asie » (ouvrage collectif issu d’une recherche de terrain dirigée et de trois ateliers du GIS réseau Asie-Pacifique/CNRS, Paris, 2007, 2011, 2015), Bruxelles, P.I.E. Peter Lang, collection "Enjeux internationaux", 2016, 488 pages - ISBN 978-2-87574-297-1
Recension par « Conflits » :https://www.revueconflits.com/organisation-de-cooperation-de-shanghai-construction-de-la-nouvelle-asie/
2. (en français) Concurrences Interrégionales Europe-Asie au 21ème siècle (ouvrage collectif issu d’une recherche de terrain dirigée et de conférences internationales organisées sur ce thème en 2012 et 2014), Bruxelles, P.I.E. Peter Lang, collection "Enjeux internationaux", 2015, 393 pages – ISBN 978-2-87574-277-3
En préparation (avec S. Aidarbayev et Zh. Sairambaeva) Mutations de société et réponses du droit : regards croisés franco-kazakhs-coréens (ouvrage collectif issu du colloque organisé au Havre, juin 2016), prévu pour publication à Bruxelles, Peter Lang.
3. (avec F. Bottini, H. Gaba) Le régionalisme et ses limites : regards croisés franco-kazakhs (ouvrage collectif issu du colloque organisé à Almaty, avril 2014, "Le droit régional dans le droit international : regards croisés franco- kazakhs"), Bruxelles, Peter Lang, collection "Cultures juridiques et politiques", 183 p., 2016 - ISBN 978-2-87574-335-0
4. (en anglais) Institutionnalising Regions : East-Asian and European perspectives on regional regime dynamics (ouvrage dirigé par P. Chabal, à l’issue du 1er colloque international Europe-Asie), Paris, Éditions Apopsix, 2011, 391 pages. - ISBN 978-2-35979-028-3
5. (en français) Régions, Institutions, Politiques : perspectives euro-asiatiques institutionnelles et fonctionnelles (ouvrage dirigé par P. Chabal, à l’issue du 2ème colloque international Europe-Asie), Paris, Éditions Apopsix, 2011, 328 pages. - ISBN 978-2-35979-020-0
Ces ouvrages n° 4 et n° 5 sont distincts, non la traduction l’un de l’autre, et issus de conférences internationales organisées, l’une en France, l’autre en Corée, par P. Chabal (& dpt de Sc. Politique, Université Inha, Corée
6. (en français) Les Chemins de la Turquie vers l’Europe, ouvrage collectif dirigé par P. Chabal et A. de Raulin, issu d’une bourse institutionnelle de recherche de l’OTAN, préface de Jean MARCOU. Douais, Artois Presses Université, 2002, 215 pages - ISBN 2-910663-82

- 3 - Directions de n° spéciaux de revue à comité

(avec J. Turtogtokh) Revue Contemporary Political Society, The Afghan crossroad in the « new Asia » after 2014, issu d’un atelier du Réseau Asie (sept. 2015) “The Role of Politics in the Construction of the New Asia around Afghanistan”
(avec J. Turtogtokh) Revue Contemporary Political Society, atelier 1 « International and diplomatic issues » du 5ème colloque Europe-Asie « Des régions peuvent-elles se comprendre ? Asie-Europe : défis et gestion de crises », Oulan Bator, 26-27 mai 2016
(avec V. Puşcaşu) Revue Public Administration and Regional Studies, atelier 2 « Societal and policy issues » du 5ème colloque Europe-Asie « Des régions peuvent-elles se comprendre ? Asie-Europe : défis et gestion de crises », Oulan Bator, 26-27 mai 2016
(avec E. Sosorbaram) Revue World Affairs, atelier 3 « Economic, logistics and development issues » du 5ème colloque Europe-Asie « Des régions peuvent-elles se comprendre ? Asie-Europe : défis et gestion de crises », Oulan Bator, 26-27 mai 2016
(avec J. Turtogtokh) Revue Contemporary Political Society, Vol. 3 N. 1, Winter 2015 « The limits of regional construction in Europe and Asia », issue de la conférence internationale tenue à l’université nationale kazakhe Al Farabi, Almaty, avril 2014. Postace (P. Chabal) “Regions as solutions : what is the problem ? Regions as problems : what is the (other) solution ?
(avec V. Puşcaşu) Revue Public Administration and Regional Studies, N° 2 (14), « Geopolics, logistics and diplomacy », atelier international, université KazNU Al Farabi, Almaty, avril 2014. Préface (P. Chabal) "De la terre centrale géopolitique des 19e/20e s. à la centralité logistique du 21e s. : l’Afghanistan appartient-il à l’Asie du sud ou à la ‘nouvelle Asie ? ».

- 4 - Articles de revues à comité de lecture

2017

(en anglais) « Mongolia’s regional ‘affiliation’ : an out-dated question (?) », version révisée après les Actes du congrès de l’IAMS, à paraître in Pax Mongolica, Académie Mongole des Sciences

2016

(en anglais, avec K. Baizakova) « Gaullian principles and the foreigh policy of France / principes gaulliens et politique extérieure de la France », soumis à Eurasian Journal of Social Sciences and Humanities, Kazakhtan

2015

(en français) « Réflexions sur les défis, pour le ‘Vivre ensemble européen’, de l’intégration de la Turquie dans l’Union Européenne comme nécessité », in Public Administration and Regional Studies, 8ème année, n° 1 (15), 2015, Galati University Press, pp. 13-41
(en mongol) « Хар Тэнгис, Украйн ба Оросын 21-р зууны геополитик » (The Black Sea, Ukraine and Russia’s 21st Century geopolitics), in World Affairs, National University of Mongolia, N° 1, 2015, pp. 166-176
(en russe) « Земельные державы, морские державы и соперники за Черное море принимают и соглашаются войти » (Land powers, Maritime powers, Black Sea rivalries), in World of Great Altay, Univ. of East-Kazakhstan, sept. 2015, pp. 162-171.
(en anglais, avec V.-R. Ionescu) « The impact on continental and economic issues of Russia’s military stance on Crimea and eastern Ukraine », in EurOEconomica, vol 11, n° 2, 2015, pp. 106-132

2014

(en anglais) « Contemporary tensions or tiraillements and the risk of regional ‘deconstruction’ : Eurasia between construing regionalisation and resisting nationalisms », in Contemporary Political Society, Special issue “The limitations to regional constructions”, Volume 3, Number 1, Winter 2014/2015, pp. 32-41

2013

(en français) « Vers une construction religieuse des appartenances régionales ? », préface d’atelier in Revue internationale des mondes francophones, n° spécial Identités religieuses et dynamiques régionales coordonné par B. Vassort-Rousset, n°6, 2013, pp 281-284
(en anglais) « Pan-Kazakh Centrism and the construction of a regional axis in the ‘innovated’ Asia », Conférence internationale “Regional development between recent experiences and future challenges”, Eur. Regional Sc. Association, Univ. Danubius, Roumanie, 26-27 Avril 2013, in Oeconomica, vol. 9, no. 4, 2013, pp. 300-305.
(en anglais) ) « The 1997 and 2008 economic and monetary crises compared », in Public Administration and Regional Studies, 6th Year, No. 2 (12), 2013, Galati University Press, ISSN 2065-17595, pp 5-14
(en anglais, avec N. Shamelkhanova, G. Sarsenbayeva), « Educational Integration for Post-Graduate Training (PGT) Systems in the fıeld of nanotechnology : the case of Kazakhstan », in Public Administration and Regional Studies, 6th Year, No. 1 (11), 2013, Galati University Press, ISSN 2065-17595, pp 5-22
(en anglais) « The Borderline Impact of the Shanghai Cooperation Organisation », in conference internationale publiée in “The European Integration : Realities and Perspectives”, EurOEconomica, vol. 8 (2013), pp. 327-333

2012

(en français) « Intégrer la Turquie dans l’Union Européenne : une nécessité », in Futuribles, n° 387 - Forum - avec réponse de Jean-François Revet, juillet-août 2012, pages 99-112
(en anglais) « Interregional Competition as innovated world order : is it enhancing exchanges or destabilising the world ? », in EurOEconomica, vol. 8, n° 1, 2012, pp. 107-130

2011-2006

(en anglais, avec John McLaren) « Given that Australia has had a ‘Petroleum Resource Rent Tax’ since 1987, why should there be opposition to a ‘Mineral Resource Rent Tax’ ? », in Journal of the Australiasian Tax Teachers Association, Vol. 6, n° 1, 2011, pp 20-37
(en anglais) « Africa and Asia in post cold war south-south emergence », in Public Administration and Regional Studies, Year 3, N° 2, 2010, pages 143-150
(en français) « La justice sociale ou ‘sociétale’ : contribution à une définition ‘groupale’ bentleyienne », in Public Administration and Regional Studies, Year 2, N° 1, 2009, pages 23-35
(en français) « Pourquoi les Nations devraient-elles s’intéresser les unes aux autres ? », in World Affairs, Université Nationale de Mongolie, Oulan Bator, 2008, pp 5-11
(en anglais) « What security for Western Eurasia after the demise of the Warsaw Pact ? : evolving concepts and security strategies », in conference “Modernisation Process in Central Asia : models of future”, Univ. Ablai Khan/OTAN, Almaty, 28-29 octobre 2004, in Bulletin of Al-Farabi Kz National Univ., Series in International relations & law, 2007
(en anglais) « Trans- or multi-regionalism ? Queries for the economic security of the Shanghai Cooperation Organisation’s ‘innovated ASIA’ », in conference “Problems of economic and financial cooperation within the Shanghai Cooperation Organisation”, the Kazakhstan Institute for Strategic Studies, KISI, pp. 64-79, 31 mai 2006
(en russe) « Международная интеграция систем высшего образования : конец структурной дифференциации ? » (International integration of higher education systems : the end of structural differenciation ?), conférence internationale, Académie des Finances de la Fédération de Russie ‘Les Processus d’intégration internationale dans le domaine de la formation supérieure’, in Revue de l’Académie des Finances, vol 1-2, 2006, pp. 88-93

2005-1994

(en français) « Les enjeux stratégiques de l’Asie de l’Est et la Corée », in Géo-économie, Choiseul, n° 34, dossier ‘La Corée du Sud : nouveau grand ?’, été 2005, pages 95-115
(en anglais avec G. Kallander) « The rôle of the Korean Diaspora in Central Asia in South Korea’s foreign policy in the region », exposé à la conference ‘Korean Studies in Kazakhstan : problems and perspectives’, Université Ablai Khan et Korea Research Foundation, Almaty, 10-11 octobre 2004, publié in Journal of Eurasian Studies, vol.1, n° 2, december 2004, pp. 69-77
(en français) « De la décolonisation bilatérale à la construction régionale : le cas de l’Afrique de l’Ouest », in Revue Juridique et politique des États francophones, n° 3 « La Coopération euro-africaine à l’épreuve de la mondialisation » (G. Lô et alii dirs.), juillet-sept. 2004, pp. 420-451
(en anglais, français et arabe) « Les ministres ’font’- ils une ’différence’ ? le style individuel des ministres dans le changement programmé de politiques publiques », in Revue Internationale des Sciences Administratives, vol. 69, n° 1, mars 2003, pp. 29-49
À paraître (en espagnol) ¿Constituye la ‘individualidad’ de los ministros una variable ? el estilo individual de los ministros en el cambio programado de políticas públicas, in Revista de Estudios Politicos, http://ras.sagepub.com/content/69/1/29.abstract
http://www.instituteforgovernment.org.uk/sites/default/files/ministerial_effectiveness_literature_review.pdf
(en français) « Les ‘ leçons’ politiques de l’unification chinoise pour l’unification de la Corée », in Transitions (ex-Revue des Pays de l’Est), vol. XL, n° 1-2, 1999, pp. 259-286
exposé à l’Association Internationale de Science Politique/IPSA, Congrès de Québec, août 2000
(en français avec P. Fraisseix) « Déclin et renouveau de la présidence française dans le contexte de l’élection de 1995 », in Revue Française de droit Constitutionnel, PUF, juillet 1996, n° 25, p. 35-71
(en coréen) « Littérature, culture et ‘ propagation’ littéraire : réflexion sur la politique culturelle coréenne en matière de ‘rayonnement littéraire’ », in Littérature Est et Ouest, Séoul, mars 1994, pp. 352-362

- 5 - Autres articles de revues

(en anglais) « A western discussion of three post cold-war geopolitical concepts », exposé lors de la conférence “Theories and Practice of International Relations”, publié in Bulletin de l’Université Nationale Kazakhe Al Farabi, Almaty, pp. 5-9, May 2006
exposé : Universités Al Akhawayn (Maroc 2008) ; Utara Malaysia (2009) ; Xiamen (Chine 2010)
(en anglais) « Middle powers’ drive towards regional cooperation : the case of Northeast Asia », in Bulletin of the Kazakh National University, Series in International relations & law, n° 4 (20), décembre 2005, pages 82-88
exposé à ‘Partnership and Co-operation in East Asia towards the 21st century’, conférence des Universités Nationale de Mongolie et InHa, Oulan Bator, juillet 2004
exposé à l’Association Internationale de Science Politique/IPSA, Congrès de Fukuoka, 2006
(en français) « Les enjeux immédiats de l’Europe dans la péninsule coréenne », in revue trimestrielle Cahiers de Mars, Association "Mars", n° 70, 3ème trim. 2001, pp. 117-136

- 6 - Chapitres d’ouvrages

(en français) « L’émergence Sud-Sud », in Les relations internationales de l’Afrique cinquante ans après les indépendances, Presses de l’Université Cheikh Anta Diop et de St Louis, Dakar, pp., accepté, à paraître de puis 2010.
2016
(en français) « Un profond remodelage régional de l’Asie : la ‘coopération de Shanghai’ », in S. Santander (dir.) « Concurrences régionales dans un monde multipolaire émergeant », Bruxelles, Peter Lang, 2016, pp 65-79.
(en français/russe) « Le rôle et ‘l’esprit’ des conférences régionales dans la construction de régions ‘pan-centriques’ », in F. Bottini, H. Gaba et P. Chabal (dirs.) Le régionalisme et ses limites : regards croisés franco-kazakhs, actes du colloque d’Almaty d’avril 2014, Bruxelles, Peter Lang, 2016, pp. 45-56 (en russe, Univ. al-Farabi, ISBN 9786010414945).
2015
(en français) « D’une ambition raisonnée à un projet structurant : le concept ‘d’impact’ de l’OCS sur la construction régionale de l’Asie », chapitre introductif à (P. Chabal, dir.) L’Organisation de Coopération de Shanghai et construction de « la nouvelle Asie », sous presse, PIE, 2015, pp. 19-42
(en français) « De la force d’attraction d’un « trou noir » au statut attractif « d’observateur » de l’Organisation de coopération de Shanghai. Quelle stabilité en Afghanistan après le retrait des forces occidentales de stabilisation ? », conclusion de L’OCS et la construction de « la nouvelle Asie » (P. Chabal, dir.), sous pressse, PIE, 2015, pages 477-480.
(en français) « La concurrence interrégionale comme nouvel ordre international », in P. Chabal (dir.) Concurrences Interrégionales, Bruxelles, P.I.E. Peter Lang, juin 2015 (393 p), pages 53-71
(en français) « De la concurrence aux concurrences multipliées entre les régions : peu de place pour les ‘petits pas’ de la paix interrégionale », chapitre conclusif de (P. Chabal dir.) Concurrences Interrégionales, Bruxelles, P.I.E. Peter Lang, 2015 (393 p), pages 359-386
(en français) « Régimes, politiques, concurrences : limites de la coopération régionale et des constructions régionales », postface de (P. Chabal, dir.), Concurrences Interrégionales, Bruxelles, P.I.E. Peter Lang, 2015 (393 p), pages 387-389
(en russe) « L’OTAN en Afghanistan : pourquoi ? réflexion sur l’inversion géopolitique de la Terre centrale de MacKinder au 21e s. ( НАТО в Афганистане : почему ? отражение на геополитической разворота Центрального земельного Макиндера 21-го века) », in (K. Baizakova, dir.) La coopération entre l’OTAN et l’Asie centrale, 2015, pp. 36-42
2014-2013
(en français) « Vers un ‘pan-eurasianisme’ ou un ‘pan-eurasia-centrisme’ comme variante du ‘pan-Asie centrisme’ de J. Ibrashev », in Les facteurs économiques de l’intégration eurasienne (J. Ibrashev, dir.), Université nationale kazakhe Al Farabi, 2014, pp. 238-249
(en français/russe) « Libre réflexion d’un descendant de la patrie de Montesquieu après des voyages en ‘Kazakhilie’ », in K. Kozhakmetov (dir.) Évolutions régionales en Asie après la guerre froide, presses de l’université nationale kazakhe Al Farabi, 2014, pp. 21-28
(en anglais) « A non-Europeist comparison between the EU and the SCO », in J. Turtogtokh (dir.) Development Tendency of Social and Political relations between Mongolia and Korea, ouvrage soutenu par l’Academy of Korean Studies, 330 p., 2013, pages 255-271
2011
(en anglais et en français) « Euro-Centralasian interregional recognition in the post cold war : comparing some conceptual and interpretative suggestions », in La Reconnaissance (dir. C. Puigelier), Bruxelles, Bruylant, 2011, pages 401-433
(en français) « L’idée de région : un concept sécuritaire », in Régions, Institutions, Politiques : perspectives euro-asiatiques institutionnelles et fonctionnelles, P. Chabal (dir.) Apopsix, collection "Sociétés internationales et dynamique régionales", 2011, pages 15-48
(en français) « Le dialogue Europe-Asie et la stabilisation de l’Asie de l’est : vers une nouvelle géographie de l’influence ? », in Régions, Institutions, Politiques : perspectives euro-asiatiques institutionnelles et fonctionnelles, P. Chabal (dir.) Apopsix, 2011, pp. 158-190
(en français, avec G. Lô) « L’altérité régionale : « l’autre » comme facteur d’instabilité », in Régions, Institutions, Politiques : perspectives euro-asiatiques institutionnelles et fonctionnelles, (dir. P. Chabal) Apopsix, Paris, 2011, pages 49-61
2009
(en français) « Politiques Publiques et Minorités », in Droit, culture et minorités (dirs G. Lô et alii), Paris, L’Harmattan, 2009, pages 91-102
(en français) « Temps politique et dynamiques de légitimation », in Le Temps et le Droit (dir. P. Fleury) Paris, Litec, 2009, pp. 27-34
2008
(en français) « L’autorité du temps politique : essai d’interprétation a-spatiale ? », in L’autorité (dirs C. Puigelier et alii.) Paris, PUF, Cahiers des sciences morales et politiques, 2008, pages 85-97
2007-1995
(en anglais) « Sustainable development or lasting peace ? for a conceptual approach in the post cold war », in Conférence “Environmental Security in East Asia”, Université Nationale de Mongolie, School of Foreign Service, 2007, pp. 101-107
(en anglais) « On some epistemological problems in West European studies of ’the wider East Asia’ in the post cold war », in Taiwan, Poland and Europe in the Age of Globalisation (Malinowski et Burdelski dirs.), Varsovie, Éd. Adam Marszalek, pages 37-85, 2006
exposé à l’Association Polonaise de Science Politique, Gdansk, novembre 2004
exposé au Research Committee 42 de l’IPSA, Séoul, octobre 2010
(en français) « L’élargissement de l’Europe au sud-est : pour quelle politique ? » in (D. Şarpe et al. dirs) L’élargissement de l’Union européenne et la Roumanie, Rouen, Le Havre, PUHR, 2004, pages 97-114
(en anglais) « The terrestrial interpretation of territorial reconciliation between the two Koreas : towards some liberal hypotheses », in Terre et Territoires : défis et évolutions dans les Pays du Pacifique, l’Harmattan, 2003, pages 69-85
exposé à l’AISP/IPSA, Congrès Durban, juillet 2003
à paraître en polonais (Gdansk International Studies) après présentation IPSA de Durban
(en français) « Le dialogue géopolitique régional entre l’Europe et la Turquie », in P. Chabal et A. de Raulin (dirs.), Les Chemins de la Turquie vers l’Europe, Artois Presses Université, 2002, pp. 85-118
(en français) « Situation géostratégique de la Corée et perspectives de réunification dans le multilatéralisme interrégional : en relisant Myun-Hyun CHO », in Les pays du Pacifique en crise : à la recherche de l’unité dans la multiplicité, l’Harmattan, 2002. pages 47-81
(en français) « Pour une politique coréenne de la France à trois niveaux en Asie du Nord-Est »,
in Cahiers du Centre d’Etude du Pacifique n° 4 ‘La Démocratie : crise d’identité et/ou réconciliation nationale’, Le Havre, janvier 2001, pp. 75-115
(en français) « Vers un régime parlementaire fédéral dans la péninsule coréenne ? », in Droit Constitutionnel (dir. P. Fraisseix), LGDJ Montchrestien, 2000, pages 355-364
exposé à l’Association Internationale de Science Politique/IPSA, Congrès de Québec, août 2000
(en anglais) « Advice-giving, time constraints and ministerial efficiency », in G. Peters et alii (dirs.), Advising West European Governments : inquiries, expertise and public policy,
University of Pittsburgh Press, 1ère édition 1993, 2ème édition 1995, pp. 49-60

- 7 - Participation à des conférences internationales avec Actes

2016

(en anglais) « Mongolia’s regional ‘affiliation’ : an out-dated question (?) », Congress of Mongolian Studies, The Mongolian Academy of Sciences, Oulan Bator 15-18 août, actes du congrès, pp. 235-241
http://theubpost.mn/2016/08/17/international-congress-of-mongolists-kicks-off/

2015

(en anglais) « Contemporary Understandings of the Great World War », in conférence internationale du 70ème anniversaire "The Great Patriotic War : History, Methodology and Modern Understanding", Université d’Etat de l’Est du Kazakhstan, Öskömen, 22/4/2015
(en français) « Le maritime au XXIe siècle : sécurité portuaire et intégration régionale », colloque international "Ports africains : enjeux du statut des ports en Afrique", les 20-21 avril 2015 à Dakar par les universités Cheikh Anta Diop du Sénégal et de Rouen.

2014

(en russe) « Vers un déclin du ‘concert’ des partis en France ? (Спад "концертных" партий во Франции ?) », in conférence internationale “Strengthening multi-party system and inter-party competition for the development of parliamentarism”, Chambre du Parlement, Oliy Majlis d’Ouzbékistan, Tashkent, 28-29 avril 2014

2013

(en anglais) « ‘Double’ degrees, ‘joint’ diplomas, ‘shared’ curricula : towards a destructuring form of the multilateralisation of higher education ? », in conférence internationale “Development trends of higher education”, univ. KazNTU Satpaev, Almaty, mai 2013, 248 p., pp. 29-36
(en russe) « The impact of popular participation on the process of democratisation in France (Влияние народного участия в процессе демократизации во Франции) », in conférence internationale "Actual problems of improvement of electoral legislation in Uzbekistan”, organise par l’Institute for Monitoring the Formation of Civil Society & the Nationzl Electoral Commission of d’Uzbékistan, Tashkent, 20-21 novembre 2013

2012

(en anglais) « Normative regulations of the announcement of public opinion polls during electoral campaigns in France (réglementation législative en France de la publication des résultats des sondages pendant la campagne électorale) », in conférence internationale, Chambre du Parlement, Oliy Majlis d’Ouzbékistan, Tashkent, 19-20 septembre 2012
(en anglais) « What does ‘International’ mean ? », in conférence "International scientific and practical conference dedicated to the centenary of D. A. Kunaev", 607 p., conférence organisée à l’université Kunaev, Almaty, Kazakhstan les 25-26 mai 2012, pp. 12-14

2011-2008

(en anglais) « Reflecting upon the challenges to the European ‘living-togetherness’ : the case of the Turkish entry into the EU », conférence “Libéralisation commerciale et dynamique des inégalités”, Université Mohamed VI - Chaire OMC, Rabat 27-29 octobre 2011
(Actes non publiés : texte publié en français in PARS comme article en 2015)
(en anglais) « Les réformes électorales en Ouzbékistan », conférence du cabinet des ministres d’Ouzbékistan, Tashkent, 22-23 avril 2011 http://www.elections.uz/en/events/cooperation/1419/?sphrase_id=113325
(en russe) « Le pan-pazakh centrisme et la construction d’un axe régional de l’Asie innovée (Пан-Казах-Центризм и строительство региональной оси в Обновленной Азии) », Université. Al Farabi, colloque “The role of independent Kazakhstan in providing regional security”, 2010 et 2011. (Actes non publiés : article publié en anglais dans Oeconomica en 2013)
(en russe) « Les crises économiques et monétaires de 1997 et 2008 (Сравнение экономического и финансового кризиса 1997 года и 2008 года) », conférence du cabinet des ministres d’Ouzbékistan, Tashkent, juin 2009

2007

(en anglais) « L’émergence de ‘l’esprit’ démocratique : une perspective comparée euro-centralasiatique et centralasiatico-européenne », in "Democratic development : security, human rights, cooperation for the future", conférence, the Foundation of Regional Policy of the Republic of Uzbekistan, l’OSCE et l’IRD, Tashkent, les 15 et 16 novembre 2007
(en français) « Approches interprétatives et conceptuelles des relations interrégionales euro-centralasiatiques dans l’après-guerre froide », in ‘L’Asie Centrale dans les nouvelles relations géopolitiques interrégionales’, Atelier (P. Chabal) du 3ème Congrès Asie-Asieme, Paris, 26-27-28 septembre 2007, publié comme chapitre d’ouvrage en 2011
(en anglais) « Some remarks on the ‘linkage’ between liberalisation and social construction », in ‘Democratic development and issues of providing security’, the Foundation of Regional Policy of the Republic of Uzbekistan, Tashkent, 14-15 mai 2007
(en anglais) « Educational cooperation and the development of new international relations », in ‘Democratic development and issues of providing security’, the Foundation of Regional Policy of the Republic of Uzbekistan, Tashkent, 14-15 mai 2007

2006

(en russe) « À la recherche d’un continent perdu : l’Union Européenne en Asie Centrale ? »
(В поисках потерянного континента : ЕвроСоюз в Центральной Азии ?) », conférence de l’Université Al Farabi "L’Union Européenne et l’Asie Centrale", Almaty, 8 déc. 2006
(en anglais) « On the concept of a (regional) Cultural Community », Northeast Asian Network forum, Yonsei University, Seoul, février 2006
(en français) « Développement ou idéologie durable ? Approche conceptuelle dans l’après-guerre froide », 1ères Journées Internationales d’Études Scientifiques : « Le Tchad à l’ère pétrolière et son développement durable », N’Djaména, les 16, 17 et 18 janvier 2006

2005

(en français) « L’intégration de la Turquie dans l’Union Européenne : un défi pour le « vivre ensemble » européen ? Non ! », communication, forum COJEP, Strasbourg, octobre 2005
(en français et an anglais) « Le sentiment anti-‘américain’ en Corée : élément fluctuant des tensions géopolitiques (Anti-americanism in Korea : an evolving element of geopolitical tensions) », communication au 2ème Congrès du Réseau Asie, CNRS, Paris, septembre 2005
(en anglais) « The idea of a region as a security-bearing concept », in "The policies of regional co-operation : neo-functionalism vs neo-institutionalism", conférence conjointe des universités du Havre et InHa, à InHa, 18 et 19 avril 2005.

2004-2000

(en anglais) « Europe’s foreign policy in the light of its new ’constitutional treaty’ », in colloque "A Constitution for Europe and the Future of European Integration" Séoul, Korean Society of Contemporary European Studies & Korea Research Foundation, 26 nov. 2004
(en anglais) « Stabilising East-Asia : the Europe-Asia dialogue », in ‘Regional Regime Dynamics in Europe and East Asia’, conférence des universités du Havre et InHa, au Havre, 17-19 mai 2004
(en français) « Les enjeux du dialogue Europe-Asie : se positionner en Asie du nord-est », exposé au Sénat, le 3 mars 2001, publié in Cahiers de Démocraties, juin 2001
(en français) « Le rôle de l’État dans la mondialisation de l’après-guerre froide comme prisme analytique de la coopération franco-coréenne », in "La Mondialisation et le Pouvoir Politique", coll. Association coréano-française de Science Politique, Séoul, Octobre 2000

Jocelyn CLERCKX
PUBLICATIONS DEPUIS JANVIER 2015

La loi Hamon du 31 juillet 2014 : la reconnaissance législative de l’économie sociale et solidaire (ESS), in F. BOTTINI, Droit fondamentaux et crise(s) des solidarités, L’Harmattan, 2019, pp. 145-162. -Vers la marchandisation de l’embryon humain ? A propos de quelques développements récents en matière de recherche sur les cellules souches embryonnaires, in F. BOTTINI, L’influence du néolibéralisme anglo-saxon sur le droit public Français, colloque des 12-13 novembre 2015, référence à compléter (15 p. en version word A4). -Le droit de la dénucléarisation en Asie centrale et le Traité de Semipalatinsk du 8 décembre 2006, in P. CHABAL, Concurrences interrégionales Europe-Asie au XXIème siècle, P.I.E. Peter Lang, 2015, pp. 263-278.

Marie CUQ

- Ouvrage :
L’eau en droit international. Convergences et divergences dans les approches juridiques. (Préface de M. le Pr. M. Forteau), Larcier, Bruxelles, 2013, 148 p.
- Contributions à des ouvrages collectifs : avec M. Forteau, « Les exceptions aux immunités pénales des agents de l’Etat », in Droit international des immunités (P. Bodeau-Livinec et M. Forteau (CEDIN), à paraître en 2019.
« Le Programme Alimentaire Mondial », in Droit et Pratique de l’Action Humanitaire (S. Szurek, M. Eudes et P. Ryfman, dir.), à paraître aux éd. LGDJ, Paris, 2019.
« L’influence de la position américaine sur l’élaboration et la mise en oeuvre de l’Accord de Paris », in Néolibéralisme et américanisation du droit (F. Bottini, dir.), Actes du Colloque de l’Université du Havre les 16 et 17 novembre 2017, à paraître aux éd. Mare & Martin, 2019.
« Souveraineté permanente sur les ressources naturelles », in Dictionnaire des sciences sociales sur les transitions écologiques (V. Pironon, F. Collart Dutilleul, E. Gaillard, C. Malwé, A. Langlais et T. Bréger, dir.), éd. de l’Institut Universitaire Varenne/LGDJ, en septembre 2018, pp. 778 à 782.
« Traités d’investissement », in Dictionnaire des sciences sociales sur les transitions écologiques (V. Pironon, F. Collart Dutilleul, E. Gaillard, C. Malwé, A. Langlais et T. Bréger, dir.), éd. de l’Institut Universitaire Varenne/LGDJ, septembre 2018, pp. 804 à 808.
« La Convention de 2012 relative à l’assistance alimentaire : une avancée pour l’aide et le développement en faveur d’un accès à une alimentation adéquate ? », in Penser une démocratie alimentaire (F. Collart Dutilleul et T. Bréger dir.), INIDA, vol. 2, 2014, pp. 413 à 421.
« Le droit des investissements étrangers et l’accès à une alimentation adéquate », in Penser une démocratie alimentaire (F. Collart Dutilleul et T. Bréger dir.), INIDA, vol. 1, 2013, pp. 123 à 131.
avec S. Barbier, « Les immunités de l’Union européenne », in Union européenne et droit international. En l’honneur de Patrick Daillier (M. Benlolo-Carabot, U. Candas et E. Cujo dir.), Pedone, Paris, 2012, pp. 407 à 427.
- Articles :
avec A. Lozano « L’eau douce en droit international : marchandise ou droit de l’homme ? », Revue Diplomatie, Grands dossier n°15 : Géopolitique de l’eau. Les enjeux de l’or bleu, juin-juillet 2013, pp. 52 à 55.
« Analyse des cadres juridiques des aires marines protégées des pays ouest africains », The Law, Environment and Development Journal, 2013, 9/1, pp. 1 à 12.
- Contribution Internet :
« L’accès à l’alimentation : un objectif de développement mondial », Note de Recherche de l’Académie d’agriculture (présentée par M. H. Rouillé d’Orfeuil, Académicien référent), mars 2017, 6 p.
- Rapports de recherche :
avec E. Hazard et R. Blein, Des paroles aux actes : le long chemin de la mise en oeuvre du droit à l’alimentation en Afrique de l’Ouest, Note de contribution pour la Réunion d’experts de Dakar, Sénégal, 13-14 juin 2013, Rapporteur des Nations Unies sur le Droit à l’Alimentation/HCDH/FAO, 38 p.
Analyse comparée des cadres juridiques relatifs aux aires protégées des zones côtières et marines des pays du Programme Régional de Conservation des Zones Côtières et Marines en Afrique de l’Ouest (PRCM), Rampao/FIBA, 2008, 83 p.
- Communications lors de colloques ou de journées d’études :
« L’action limitée de l’OMS pour la promotion d’une nutrition adéquate », Les nouveaux paradigmes nutritionnels et leurs impacts sur le droit applicable au secteur agroalimentaire (P.- E. Bouillot, dir.), Journée du Programme NoST (« Normes, Sciences et Techniques »), AgroParisTech, 18 octobre 2018, Paris.
« Les droits collectifs à la lumière de la Constitution française », Questions soulevées par la négociation d’une déclaration onusienne sur les droits des paysans et autres travailleurs ruraux, réunion du Ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, de la Confédération paysanne et du Comité français pour la solidarité internationale, 12 juin 2018, Paris.
« L’influence de la position américaine sur la mise en oeuvre de l’Accord de Paris », Colloque Néolibéralisme et américanisation du droit (F. Bottini, dir.), Université du Havre, 16 et 17 novembre 2017. Actes prévus à la publication en juin 2018, éd. Mare & Martin.
« Réflexion sur l’effectivité du droit à l’eau face à l’application du droit de l’OMC », Journée d’étude de la Commission internationale du Barreau de Liège, 29 septembre 2015, Liège, Belgique.
« L’effectivité du droit à l’eau face au droit de l’OMC », Troisième « apér-EAU scientifique » du Rés-EAU P10, Réseau d’Études en Sciences Sociales sur l’Eau, 3 juin 2013, Université Paris Nanterre.
« L’alimentation en droit international », Séminaire doctoral dans le cadre des Manifestations internationales Lascaux à Nantes (F. Collart-Dutilleul, dir.), 6 novembre 2012, Université de Nantes.
« Water, Human Right or Commodity ? Reflections on the Effectiveness of a Human Right to Water » , Atelier de recherche trinational Franco-Germano-Géorgien, Human Right Abuses in the Contemporary World, 10 septembre 2011, Tbilisi, Géorgie.

Edouard DENIS

- Communications écrites :
" La police du développement économique : vers une dualité des relations coercitives en économie de marché ?" dans La police de la liberté en économie de marché
"La nature fonction et la nature objet du droit : vers une prise en compte de l’environnement dans le contenu matériel" dans Nature et souveraineté.
- communications orales :
Centres et centralités en sciences humaines et sociales, communication intitulée « décentralisation, recentralisation, entre nécessité et tentation continuelle de l’État français ? », 5ème journée des doctorants du Pôle de Recherche en Sciences Sociales du Havre, 2017.
Les grands défis économiques du XXIème siècle, communication intitulée « Pour une introduction à une réflexion des effets de la postmodernité en droit public français : vers une logique d’adaptation au droit global ? », Université de Rouen, laboratoire CREAM, 2019
La police de la liberté en économie de marché, communication intitulée « La police du développement économique : vers une dualité des relations coercitives en économie de marché ? », Université du Havre, novembre 2019.
Nature et souveraineté, communication intitulée « La nature fonction et la nature objet du droit : vers une prise en compte de l’environnement dans le contenu matériel », Université du Havre, LexFEIM, Décembre 2019

Pierre FLEURY-LEGROS
contribution dans un colloque :

- Colloque Law and the Arts Conference", 28 et 29 octobre 2016, Louisiana State University School of theater : "The legal framework of the improvement of a magic effect ». Publication des actes toujours en attente.

Harold GABA

- 1. Ouvrages
- 2. Autres publications
- 2.1. Articles
1/ L’argent sale, Quelques réflexions à propos de la fabrication de l’argent sale et des finalités et limites des luttes contre son blanchiment, A paraître in RRJ 2018-4 juillet 2019.
2/ La médiation des litiges de consommation entre professionnels et consommateurs : de la généralisation à la qualité et à l’évaluation, A paraître in RRJ 2019-1 octobre 2019.
3/ L’évaluation des activités et de la qualité des pratiques professionnelles dans le cadre de l’action sociale et médico-sociale : enjeux, objet, acteurs, critères et limites, A paraître in RRJ 2019-2 janvier 2020.
4/ La protection collective des consommateurs en droit européen : nécessité d’une action de groupe ou de recours collectifs et raisons politico-économiques et juridiques, Revue de la recherche juridique, droit prospectif (RRJ), 2014-3, p. 1473-1490.
5/ Accords ACP-UE et protection des salariés et des consommateurs, A paraître aux Éditions L’Harmattan en 2019 en collaboration avec les professeurs Arnaud de Raulin et Jean-Paul Pastorel de l’Université de la Polynésie française.
- 2.2. Chapitres d’ouvrages collectifs :
1/ À l’origine d’un droit régional. La notion de « critères » ou « éléments objectifs » ou « raison » ou « situation objective », p. 281-296, in Chabal, Pierre (dir.), Concurrences interrégionales Europe-Asie au XXIe siècle, Peter Lang, Collection : Enjeux internationaux / International Issues - volume 33, 2015, 393 p. Actes de colloque.
2/ The collective protection of consumers in European Union Law : The Need of a « class action (or Collective Action) Vs Political, Economic et Legal reasons (La protection collective des consommateurs en droit européen : nécessité d’une action de groupe ou de recours collectifs et raisons politico-économiques et juridiques), p. 46-56, in Contemporary Political Society, Winter 2015, volume 3, n° 1, Special Issue « The limits of Regional cooperation », Center for Contemporary Political Reserach, Mongolia, 327 p. Actes de colloque.
3/ L’évolution du droit européen du handicap sous l’influence de l’ONU : l’assimilation possible entre handicap et maladie, in Fabien Bottini, Harold Kobina Gaba et Pierre Chabal (dir.), Le régionalisme et ses limites, Regards croisés franco-kazahs, Peter Lang, Collection : Cultures juridiques et politiques, volume 8, 2016, 182 p., spéc. p. 151-160 et p. 179-182 (Conclusion de l’ouvrage). Actes de colloque.
2
- 2.3. Notes d’arrêt : en indiquant le support, l’année et le nombre de pages ou signes
1/ Conflit parental : l’intérêt supérieur de l’enfant et son baptême, Les Petites Affiches du 15 janvier 2016, n° 11, p. 13-18.
2/ Droits de la défense du salarié : bonne foi et charge de la preuve du caractère strictement nécessaire des documents de l’entreprise, JSL, n° 390, du 23 juin 2015, p. 18-22.
3/ Droit du CHSCT à demander réparation du préjudice subi pour atteinte à ses prérogatives, JSL, n° 386-5, du 27 avril 2015, p. 19-22.
- 2.4. Communications à des colloques ou conférences publiées ou paraître
1/ L’évaluation des activités et de la qualité des pratiques professionnelles dans le cadre de l’action sociale et médico-sociale : enjeux, objet, acteurs, critères et limites, Communication au colloque international « Les mutations du travail social : regards croisés sur l’état des lieux et perspectives internationales » Co-organisé avec Isabelle Millochon, MCF en Psychologie, MEDINI Arezki Médini, Docteur en sociologie, Contractuel, le laboratoire IDEES-Le Havre, et l’IUT du Havre, 23 et 24 mars 2017, Univ. Le Havre Normandie –IUT, A paraître in RRJ 2019-2 janvier 2020.
2/ Accords ACP-UE et protection des salariés et des consommateurs, Communication donnée au Colloque international Les accords ACP-UE : bilan, perspectives ou dépassements, Lomé, TOGO, les 10 et 11 novembre 2016, Colloque international organisé par l’Université Normandie le Havre (LexFEIM) et l’Université de Lomé (Faculté de droit), Actes à paraître aux Éditions L’Harmattan en 2019 en collaboration avec les professeurs Arnaud de Raulin et Jean-Paul Pastorel de l’Université de la Polynésie française.
3/ La médiation des litiges de consommation entre professionnels et consommateurs : de la généralisation à la qualité et à l’évaluation, Communication donnée au Colloque international Franco-kazakh-coréen, « Mutations de société : réponses du droit national ou régional ? : perspectives asiatiques et européennes » (Societal changes : responses of national or regional law ? : Asian and European Perspectives), 2ème colloque franco-kazakh de juristes, Le Havre, France, 28-29 avril 2016, colloque organisé par l’Université Normandie du Havre et Université Nationale Kazakhe al-Farabi associant la School of Law de l’Université d’InHa, Corée du Sud, A paraître in RRJ 2019-1 octobre 2019.
4/ « L’argent sale » quand tu nous tiens : note d’humeur à propos du blanchiment, Communication donnée au Colloque international Can Regions Understand Each Other ? Asia-Europe : challenges and crisis-management (Des régions peuvent-elles se comprendre ? Asie-Europe : défis et gestion de crises), Ulaanbaatar, Mongolie, 26 - 27 mai 2016, colloque organisé par : The School of International Relations and Public Administration, National University of Mongolia (NUM), The School of Social Sciences, NUM, et le LexFEIM (Université Normandie Le Havre), A paraître in RRJ 2018-4 juillet 2019.
5/ L’évolution du droit européen du handicap sous l’influence de l’ONU : l’assimilation possible entre handicap et maladie, Communication donnée au Colloque franco-Kazakh de
3
juristes sur La France et le Kazakhstan dans le système régional du droit international, 21-22 avril 2014, Université Al Farabi, co-organisé par la Faculté des relations internationales de l’Université nationale kazakhe al-Farabi, et le laboratoire de Droit LexFEIM de l’Université Le Havre), Kazakhstan-Almaty, in Fabien Bottini, Harold Kobina Gaba et Pierre Chabal (dir.), Le régionalisme et ses limites, Regards croisés franco-kazahs, Peter Lang, Collection : Cultures juridiques et politiques, volume 8, 2016, 182 p. ; spéc. p. 151-160 et p. 179-182 (conclusion de l’ouvrage).
6/ The collective protection of consumers in European Union Law : The Need of a « class action ( or Collective Action) Vs Political, Economic et Legal reasons , Communication donnée à la 4ème conférence internationale Europe-Asie sur Les limites de la construction de la sécurité régionale en Europe et en Asie, 23-24 avril 2014, Université Al Farabi, co-organisée par la Faculté des relations internationales de l’Université nationale kazakhe al-Farabi, le Centre de ressources et d’information sur l’OTAN et le laboratoire de Droit LexFEIM (Université Le Havre), Kazakhstan-Almaty, Actes parus in Contemporary Political Society, Winter 2015, volume 3, n° 1, Special Issue « The limits of Regional cooperation », Center for Contemporary Political Reserach, Mongolia, 327 p., spéc. p. 46-56.
7/ « À l’origine d’un droit régional. La notion de « critères » ou « éléments objectifs » ou « raison » ou « situation objective », p. 281-296, in Chabal, Pierre (dir.), Concurrences interrégionales Europe-Asie au XXIe siècle, Peter Lang, Collection : Enjeux internationaux / International Issues - volume 33, 2015, 393 p., Communication donnée aux 3e Journées Internationales de Science Politique sur L’interrégional dans tous ses états, concurrences interrégionales et relations Europe-Asie au 21ème siècle, Université du Havre, 5 et 6 avril 2012, co-organisées par le laboratoire GREDFIC devenu LexFEIM (Le Havre), le Center for International Studies (InHa, Corée), l’Institute of Politics and Public administration (Xiamen, Chine) et les Centres d’Etudes régionales (Al Farabi, Kazakhstan).
- 2.5. Communications à des colloques ou conférences non publiées
1/ "Exercice des droits de la défense du salarié : production en justice de documents de l’entreprise" ("The Right of Defence in disputes between employers and employees : the use of company administrative documents as evidence in legal proccedings"), Conférence donnée lors de ma mission en tant que professeur invité le 29 avril 2015 à InHa Law School-Université d’Inha-Corée du Sud. Mission du 26 avril au 7 mai 2015 effectuée dans le cadre d’échange de chercheurs sous forme d’invités entre l’Université du Havre et celle d’Inha au titre du réseau GU8, Proposition du comité de sélection GU8 (Université du Havre) validée par l’université d’InHa, Notification officielle du 20 janvier 2015.

Philippe GAST

1.Expérience spirituelle, conscience et droit (thèse soutenue en février 91, et publiée au Editions la librairie de l’Inde en 1993, 401pages) L’objectif de cet ouvrage est d’analyser les mécanismes de la conscience humaine qui interviennent dans l’élaboration du droit, c’est à dire dans les rapports entre son origine, sa finalité et son contenu, et de voir en particulier ce que l’expérience spirituelle peut et a pu y apporter dans ce contexte.

2.Les meilleures sûretés face aux délais de procédure collectives (publié au Petites Affiches n° 94 le 5 août 1992) Cet article a pour but de reconsidérer l’organisation des sûretés en les re-situant par rapport à leur finalité dans l’intention de ceux qui y ont recours dans le cas particulier des délais des procédures collectives.

3.Le Droit et la tragédie du pouvoir. (publié aux Petites Affiches n°124, le 15.10.93) Cet article a pour but d’essayer d’envisager une solution possible au conflit des sources du droit entre le positivisme et le naturalisme, en se référant à sa finalité. En effet, en faisant apparaître les mécanismes de la conscience humaine qui président à la finalité du droit, il semble possible de trouver une solution au conflit millénaire de ses origines.

4.Les sectes et la démocratie (publié aux Petites Affiches n°125, le 19.10.94) Cet article a pour but d’essayer de trouver des critères qui permettraient de définir précisément les sectes et les religions afin de déterminer face à la montée des intégrismes et des obscurantismes, les mouvements sérieux, des escroqueries. Ces critères permettant ensuite d’orienter une politique législative dans de nouvelles directions, plus protectrices des mécanismes de la démocratie, tout en préservant les libertés d’expression et d’association.

5. Pour une charte des mouvements spirituels authentiques (Petites affiches 28.7.1995) L’objet de cet article est de permettre aux mouvement spirituels authentiques de se démarquer des sectes, en adhérant à une charte dont le contenu essentiel consiste à respecter un certain nombre de règles en conformité avec la démocratie et la démarche scientifique, fondement de la modernité.

6. Le rapport Guyard et les principes d’Egalité et de légalité en matière de sectes(Petites affiches 7.2.1996) L’objet de cet article est de faire une analyse critique du rapport Guyard et des différents problèmes qui se posent d’un point de vue juridique ( mais aussi philosophique, pour ce qui est de la méthode et des définitions conceptuelles) face à la montée des intégrismes religieux ou des sectes dangereuses. En effet la démarche religieuse ou sectaire, dogmatique par essence est opposée à celle qui prévaut dans la perspective scientifique et démocratique fondée sur le respect du consensus au moins majoritaire et le respect de la critique minoritaire. Aussi comment aborder d’un point de vue juridique, une structure qui permette de concilier ces deux valeurs de nos sociétés modernes.

7.Les cultes et le droit des associations (Petites Affiches, avril 1996) L’objet de cet article est d’envisager globalement la situation des cultes en Droit français, en faisant
apparaître son inadéquation et ses contradictions. Celles ci font apparaître souvent les insuffisances du statut associatif appliqué aux mouvements cultuels en particulier.

8. Analyse critique de la situation des mouvements religieux en Droit positif Français (Ouvrage collectif sous la direction du Pr Massimo Introgvigne, Edité par le CESNUR, 1996 ( puis chez Dervy en 1997) et intitulé : ’Pour en finir avec les sectes’) Il s’agit d’un article se synthèse qui vise à faire apparaître les contradictions du droit français en matière de religion, qui d’un côté prétend ne ’reconnaître aucun culte’, mais permet d’un autre côté des avantages fiscaux aux associations cultuelles, et par conséquent est obligé de les reconnaître comme telles...Ce qui devrait l’obliger à en préciser les critères. Mais le Conseil d’Etat dans sa jurisprudence, reste laconique et ces critères sont presque toujours négatifs, ce qui laisse subsister une ambiguïté. Ce flou risque d’aboutir à un non droit et à des discriminations et amalgames inacceptables dans un Etat de Droit.

9. Intervention au colloque sur ’un regard sur les mouvements anti-sectes’ organisé en Sorbonne par le CESNUR le 17.9.1996 "Pour une information objective en matière de secte" (paru dans les actes de ce colloque édité par le CESNUR) : Cet article vise à essayer de tracer des pistes de recherche permettant d’aborder sereinement le problème des sectes, sur la base d’une définition juridique claire. Un certain nombre de protocoles peuvent en effet être mis en place afin de garantir une information objective et contradictoire, ainsi qu’une étude méticuleuse mouvement par mouvement.

10. Intervention au Colloque sur ’Les manipulations mentales’ du 25.4.97, organisé par le CESNUR : "Les manipulations mentales et l’autonomie de la volonté" (publié dans les actes de ce colloque, édité par le CESNUR) L’objectif de cet article est d’envisager sous l’angle civiliste, la question très controversée scientifiquement des ’manipulations mentales’. Au terme de cette analyse il apparaît que le droit -démocratique- , qui ne peut fonctionner que sur des réalités constatées scientifiquement, peut tout à fait faire l’économie d’une telle notion grâce à un concept très précis : le Dol.

11. Intervention au Colloque sur les ‘Droits Fondamentaux de la Personne Humaine’ (organisé par le GREDFIC de l’Université du Havre le 15.5.1997, Edité chez l’Harmattan en 1998) : « Liberté de religion et sectes » Il s’agissait de faire le point sur la jurisprudence et les activités parlementaires pendant la période 1995 et 1996 et en particulier le rapport parlementaire de 1995 sur les sectes.

12. Intervention au Colloque sur les droits de l’Homme en Europe organisé par le département de sociologie de l’Université de Lancaster à l’Impérial College de Londres en janvier 1999. « La discrimination religieuse en France et la déclaration européenne des droits de l’homme à travers deux exemples : IVI et le Mandarom » (non publié sur papier mais sur le site internet de l’Université Organisatrice) Cet article a pour objet de faire apparaître la tendance à l’acharnement administratif sur certains mouvements ‘voyants’ médiatiquement mais contre lesquels aucune activité illégale n’a pu être constatée judiciairement en rapport avec leur doctrine, ce qui s’assimile à une discrimination religieuse prohibée par la Convention Européenne de sauvegarde des droits de l’homme.

13. Sectes et liberté religieuse : Intervention au Colloque sur les ‘Droits Fondamentaux de la Personne Humaine’ (organisé par le GREDFIC de l’Université du Havre le 20.5.1999, publié aux Editions l’ Harmattan en 2000) :Il s’agissait de faire le point sur la jurisprudence, les activités parlementaires et gouvernementales pendant la période 1997 et 1998 et en particulier sur le fameux arrêt de la Cour d’Appel de Lyon sur la Scientologie.. .

14 : Sectes et démocratie Intervention au Colloque sur les ‘Droits Fondamentaux de la Personne Humaine’ (organisé par le GREDFIC de l’Université du Havre le 15.5.2003,) (à paraître). Il s’agissait de faire le point sur l’évolution jurisprudentielle et législative des deux années précédentes (avec un analyse critique de la loi anti secte) et un commentaire sur la création d’un organisme représentatif des musulmans de France à l’initiative du ministère de l’Intérieur.

15. Religions, sectes et discriminations Article paru dans le n°2 des Cahiers de la recherche sur les Droits Fondamentaux du CRDF de l’Université de Caen (Décembre 2003). L’objectif de cet article était de montrer que le fondamentalisme des religions traditionnelles est plus dangereux que la plupart des mouvements dits ‘sectaires’, et qu’il importe de promouvoir une méthode sérieuse de recherche visant à distinguer les mouvements dangereux socialement que l’on peut qualifier de fanatiques qu’ils soient sectaires ou issus de religions traditionnelles.

16 : La laïcité en question à travers les rapports Machelon et Fenech Vuilque Contribution pour le Colloque d 10.5.2007 Organisé par le Gredfic de l’Université du Havre ; « Ces deux rapports l’un, universitaire et sérieusement soutenu l’autre, parlementaire et politique mais sans fondement scientifique prônent l’interventionnisme de l’Etat, ce qui est un risque pour la laïcité qui se fonde sur la séparation du religieux et de l’Etat ». A paraître dans les actes du colloque

17 : Bilan de la présidence Sarkozy 2007-2008 sur la laïcité Contribution pour le Colloque du 14.5.2009 organisé par le Gredfic de l’Université du Havre « A travers une forme présentée comme nouvelle de la laïcité présentée comme positive le Président Sarkozy souhaite réhabiliter le fait religieux dans sa dimension morale (qu’il présente comme supérieure à a morale ‘laique’) mais aussi dans le droit positif en allégeant les obligations liées à l’exclusivité des cultes en proposant qu’ils puissent subventionner des activités caritatives et de communication , mais aussi par la reconnaissance par l’Etat des Université catholiques et des diplômes de théologie, ce qui présente un risque pour la notion de laïcité traditionnelle » (à paraître dans les actes du colloque)

18 : L’identité religieuse est elle menacée par la mondialisation (Participation pour le colloque du 19.5.2011 à l’Université du Havre sur les droits fondamentaux -Années 2009 et 2010-)

19 : La votation helvétique à travers l’affaire des minarets (Intervention pour le colloque du Gredfic du Du 9.11.2011 à L’université du Havre)

20 : Le religieux dans la crise de la dette : crisogène ou pourvoyeur de solutions ? L’objectif était d’analyser l’impact du religieux sur la notion de dette (Participation aux journées d’études organisées par le centre de recherche Lexfeim, le 11 avril 2013 à l’Université du Havre)

21 : Les tabous sexuels religieux face à la laïcité La présence de nombreux tabous sexuels religieux se manifestent dans le droit : est ce normal dans un Etat laïc qui ne devrait pas s’immiscer dans la vie privée des citoyens autrement que pour promouvoir la liberté et l’égalité ? ( Participation aux journées d’études organisées par l’université du havre le 19 septembre 2013 en cours de publication)

22 : L’état de la laïcité en France et en Europe L’objectif était de faire le point sur l’état de laïcité en France où l’on constate depuis 15 ans un interventionnisme de l’Etat grandissant en matière religieuse (et parfois l’inverse aussi !) et en Europe où la liberté religieuse masque parfois une discrimination religieuse. (Participation au Colloque international du 21 Avril 2014 au Kazakhstan (université d’Almaty/le Havre)

23 :Néo libéralisme et laïcité L’objet de l’intervention était d’analyser l’impact des théories néolibérales sur le religieux (Participation au Colloque de décembre 2015 Université du Havre, en cours de publication)

24 : Bouddhisme et laïcité L’objet de l’intervention était d’analyser si la doctrine bouddhique était compatible avec la laïcité , y compris dans les Etats contemporains à majorité bouddhiste (intervention lors du Colloque international à l’université d’ Ulan Bator mongolie les 26/27 mai 2016)

25 : La lutte contre l’intégrisme religieux Face à la violence de certains religieux, l’objet de l’analyse visait à envisager les solutions à apporter dans un Etat de droit. (participation au Colloque organisé les 8/9Juin 2016 par le lexfeim de l’université du Havre )

26. Solidarité et communautarisme religieux L’objet était de souligner que le communautarisme qui vise à obtenir les mêmes droits et légitime mais dangereux quand il vise à bénéficier de droits spécifiques (Participation au Colloque du 24 avril 2017 organisé par le lexfeim, à l’université du Havre)

27. la théocratie tibétaine en exil et sa diplomatie religieuse L’objectif de l’étude était d’analyser la situation et l’évolution de la théocratie thibétaine en exil (Intervention lors du colloque international sur la ‘diplomatie religieuse’ à l’université internationale de Rabat –science po-_ les 15 et 16 décembre 2016)

28. les origines religieuses du pouvoir politique et judirique L’objet de l’étude était de constater l’origine religieuse des systemes juridiques et politiques anciens –et parfois contemporains- (Intervention pour le colloque des 30 et 31 mars 2017 à l’INHA Université de Inchéon /séoul Corée) (5000 mots -6p)

29. la marchandisation du religieux L’objet de l’étude était de voir le glissement quasi systématique du religieux vers le financier..(intervention pour le colloque organisé par le Lexfeim de l’Université du Havre le Jeudi 16 novembre 2017)

30.La nouvelle route de la soie impérialiste ou humaniste ? L’objet de l’étude visait à souligner les enjeux et l’hégémonie que la Chine essaye d’imposer le long de la route de la soie et qui se rapproche d’un neo colonialisme (intervention lors du Colloque international à l’université de Bichkek –Kirghizistan- des 13, 14, 15 juin 2018)

31.Les républiques musulmanes laiques d’Asie centrale menacées par le nationalisme religieux autour de la route de la soie L’objet de l’étude était de constater l’influence du religieux dans la lutte d’influence qui s’exerce sur les ex républiques soviétiques musulmanes et laïques par la Chine, la Russie et la Turquie (intervention lors du colloque international à l’université Al Farabi d’ Almaty –Kazakhstan- les 25 et 26 avril 2019)

Martine GUENOLE

- Articles :

La gestion des eaux de ballast : l’adaptation anticipée du droit interne aux dispositions de la convention dite BWM, DMF 2016, p.195
Bateaux de plaisance et économie circulaire, DMF 2017, p. 643

- Ouvrages individuels

Droit du travail, coll. Les fondamentaux, Hachette 1ère éd. 1999, 17ème éd. 2019-2020

- Colloques

Colloque international organisé au Havre les 26 et 27 octobre 2017 portant sur « Le droit des activités maritimes et portuaires » : communication écrite sur le thème : « L’accueil au port des navires et des équipages ».

Claire HUMANN

Liste des travaux de recherche 2015-2019

- I.Articles

1. Responsabilité du commissionnaire pour inexécution de son devoir d’information vis-à-vis de son commettant, à paraître DMF 2019, n°814 ;
2. Responsabilité du commissionnaire, appel en garantie contre le transporteur maritime et subrogation, DMF 2018, n°804 p.611 ;
3. Conditions de l’action directe du transitaire, mandataire substitué contre le mandant d’origine et de l’action en garantie du mandant contre le mandataire substituant, DMF 2018, n°807, p.910 ;
4. L’action subrogatoire de l’assureur maritime est subordonnée au droit à réparation de l’assuré, DMF 2018, n°801, p.340 ;
5. Affaire du « Windsong » : La fin d’une saga, DMF 2016, n°786, p.994 ;
6. Réserves tardives et expertise non contradictoire : présomption de livraison conforme, DMF 2016, n°785, p.897 ;
7. La faute inexcusable du transporteur maritime exclut toute exonération, DMF 2016, n°783, p.727 ;
8. Le commissionnaire est responsable de l’efficacité administrative et juridique du connaissement, DMF 2016, n°781, p.503 ;
9. Livraison sans connaissement à une entreprise monopolistique et portée de l’obligation de l’information du transporteur maritime, DMF 2016, n°780, p.432 ;
10. Rien de nouveau sur la pontée :pas d’exonération pour fortune de mer pour le transporteur en présence d’un lien de causation entre la chute des conteneurs et la pontée irrégulière, DMF 2016 , n°778, p.195 ;
11. Exonération du commissionnaire pour cause de grève et absence de responsabilité pour défaut d’assurance contre le risque de grève, DMF 2015, n°773, p.791 ;
12. Recevabilité de l’action du destinataire réel et présomption de livraison conforme : deux solutions classiques, DMF 2105, n°772, p.716 ;
13. Illustration d’un cas d’injonction judiciaire sans remise des connaissements originaux du fait de leur rétention illicite, DMF 2015, n°768, p.314 ;
14. De la prise en charge des marchandises conteneurisées par le transporteur maritime, Annuaire de droit maritime 2015 .

- II. Colloque

Colloque « Droit des activités maritimes et portuaires » , Université du Havre, 25- 26 octobre 2017 : « Planche à voile, kitesurf, jet-ski » : quel régime juridique ? acte du colloque à paraître

- III .Ouvrages

2019 : 3ème édition Fiches de Droit des affaires, coll. Ellipses ;
2017-2019 Collaboration au Lamy Droit des transports, partie transports maritime : refonte et mise à vous ;
2018-2019 Jurisclasseur 975 « Transport par conteneur » : refonte.

- IV. Responsabilités extra-pédagogiques

1. 2015 -2018 Responsable de la licence professionnelle Logistique, Assurance, spécialité transport. Université du Havre
2. 2015- 2019 Responsable du DU Expert maritime. Université du Havre.

Gilles LEBRETON

Travaux (2015-2019) :

-  1) Livres :

Droit administratif général, Dalloz collection ’Cours", 8è éd. 2015, 9è éd. 2017, 10è éd. 2019 (616 pages).

- 2) Articles :

"La crise de la représentation de la Nation par les hautes juridictions françaises", dans Contributions en l’honneur du professeur Jacques Bouveresse, L’Epitoge/Lextenso 2015.
"L’influence de la France sur le droit international public", dans Le régionalisme et ses limites (dir. F. Bottini, H. Gaba et P ; Chabal), Peter Lang 2016.
"Les réponses du droit français aux attentats terroristes de 2015", dans Mutations de société et réponses du droit (dir. S. Aidarbayev, P. Chabal et Z. Sairambaeva), Peter Lang 2017
"L’Europe sociale : discours officiel et réalité", dans Droits fondamentaux et crise(s) des solidarités (dir. F. Bottini), L’Harmattan 2019.
"Le droit administratif français face à la conception américaine de l’intérêt général" (dir. F. Bottini), Mare et Martin 2019.

- 3) Colloques :

Communication orale à chacun des cinq colloques qui ont donné lieu aux publications d’articles ci-dessus.

Marie-Christine LEBRETON

La qualification des contrats d’adoption des S.P.A : Revue de droit rural 2015, n° 435 p23
Congé par le bailleur : petit rappel des conditions de validité, note sous jugement du tribunal d’instance d’Avignon du 21 mars 2017 : Annales des loyers octobre 2017
Commentaire de l’arrêt du 17 janvier 2019, à paraître aux annales de droit des obligations édition Dalloz (arrêt de la 2ème chambre civile)

Jean-Marc ROY

- 1. Ouvrages

Ouvrage individuel, essai : La violence et la règle, critique de la légalité, édition L’Harmattan, 2017 (249 pages).

- 2. Autres publications :

1 « Le politique et le problème de la conscience du politique » in conscience et droit, sous la direction de Catherine Puigelier et Charles Tijus, éditions Mare et Martin, 2018, p. 77-87 (11 pages).

2 « L’homme fabriqué, la personne et le corps. La transplantation d’organes et la nature du pouvoir », in la connaissance est un trésor, une histoire de la tolérance et de la transplantation, sous la direction de Pierre Mazeaud et de Catherine Puigelier, Académie des sciences morales et politiques, Institut Jean Foyer de droit
parlementaire, éditions Mare et Martin, 2016, p.119-168 (49 pages).

3 « La justice du XXIe siècle, la procédure et la démocratie », in Quarantième anniversaire du code de procédure civile (1975-2015), sous la direction d’Isabelle Pétel-Teyssier et Catherine Puigelier, éditions Panthéon Assas, 2016, p.111-145 (35 pages).

4 « Pasteur, la science et le pouvoir », in Louis pasteur, imagination et droit, sous la direction de Pierre Mazeaud et Catherine Puigelier, Académie des sciences morales et politiques, Institut Jean Foyer de droit parlementaire, 2015, p. 137-160 (24 pages).

- 3. Communication :

« La rhétorique du pouvoir et la crise de l’État nation » in colloque de l’Université du Havre, 2017, sous la direction de Monsieur Fabien Bottini, édition l’Harmattan, à paraître 2018 (environ 20 pages).